Morin, V. (1994). Procédure des assemblées délibérantes

Dans une assemblée, il arrive que le parrain d'une bonne cause en compromette le succès par ignorance des règles de la procédure applicable aux assemblées délibérantes, alors qu'un adversaire habile et bien au courant de ces détails techniques aura facilement raison de cette cause. Ce manuel a pour objet d'aider le novice en la matière, en lui procurant un guide qui lui permettra de se retrouver rapidement dans cette procédure et de faire face aux situations inattendues.
Première partie - Organisation des personnes morales et autres organismes
Chapitre 1 - La constitution
Chapitre 2 - Les statuts
Chapitre 3 - Les règlements
Chapitre 4 - Les règles d'ordre

Deuxième partie - Conduite des délibérations
Chapitre 5 - Constitution d'une assemblée
Chapitre 6 - Droits et devoirs des membres
Chapitre 7 - Les dirigeants
Chapitre 8 - Les ordres du jour
Chapitre 9 - Les délibérations
Chapitre 10 - Les propositions
Chapitre 11 - Le débat
Chapitre 12 - Le décorum
Chapitre 13 - Le vote
Chapitre 14 - Les élections
Chapitre 15 - Les comités
Chapitre 16 - Législation

Troisième partie - Ordre de priorité des propositions
Chapitre 17 - Classe I. - Les propositions privilégiées
Chapitre 18 - Classe II. - Les propositions incidentes
Chapitre 19 - Classe III. - Les propositions subsidiaires ou auxiliaires
Chapitre 20 - Classe IV. - La proposition principale
Chapitre 21 - Classe V. - Les propositions spéciales

Quatrième partie - Exceptions et restrictions
Chapitre 22 - I. - Les avis de motion
Chapitre 23 - II. - Les questions non sujettes à débat
Chapitre 24 - IIII. - Les propositions qui permettent de discuter la question principale
Chapitre 25 - IV. - Les propositions qui ne peuvent être amendées
Chapitre 26 - V. - Les décisions qui ne peuvent être réexaminées
Chapitre 27 - VI. - Les questions dont l'adoption exige un vote des deux tiers
Chapitre 28 - VII. - Les questions qui doivent rallier l'assentiment unanime
Chapitre 29 - VIII. - Les propositions qui n'ont pas besoin de coproposant
Chapitre 30 - IX. - Les questions qui sont réglementaires, même quand un autre membre a la parole